Plainte contre E. MACRON

 



Communiqué du 22 février 2017.

 

Objet : Plainte contre Emmanuel Macron.

Samedi 18 février, une lettre ouverte à Emmanuel Macron, candidat à la Présidence de la République, a été distribuée à Toulon lors du meeting et diffusée ensuite sur les réseaux aux Français.

Dans sa conclusion, elle appelait chaque Français à porter plainte contre Emmanuel Macron pour injure publique à la France et aux Français.

Cette qualification pénale, hélas ne peut être retenue par le code pénal. Cette raison explique que certains d'entre vous lors du dépôt de plainte ont été déboutés. Je le regrette vraiment et les remercie d'avoir fait la démarche.

Après cet échec, nous avons entrepris de nouvelles recherches dans le droit constitutionnel afin de trouver une qualification pénale appropriée au dépôt de plainte.

La Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, modifiée par la loi Pleven de 1972 et consolidée au 28 juin 2012 répond à la question (Voir les renvois 1 et 2) par son article 24.

Aussi, il est possible de porter plainte pour incitation ou provocation publique à la haine en s'appuyant sur l'article 24 de la loi précitée.

Je demande donc, à tous les destinataires de ce courrier et à tous les Français, de porter plainte contre Emmanuel Macron pour incitation ou provocation publique à la haine à l'égard de la nation française en application de l'Article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

Christian PIQUEMAL
Président du Cercle de "Citoyens Patriotes"

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Comment déposer plainte - modèle...

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Éléments de Droit

1/ En droit français, l'incitation à la haine par des propos ou des écrits tenus en public est une infraction pénale depuis 1972[1]. Auparavant, seul l'appel à commettre des délits ou des crimes était réprimée, plus ou moins gravement selon la gravité des crimes et que cette incitation était suivie d'effet.

Le 7 juin 1972, le garde des Sceaux René Pleven présente son projet de loi aux parlementaires. L'idée vient du député socialiste René Chazelle[2]. Pleven annonce fièrement : « Avec ce texte, la France sera, à ma connaissance, le premier pays du monde à avoir une définition aussi extensive de la discrimination dans ses lois pénales »[2]. Les débats sont limités et « nul ne vient contester l'opportunité du projet ». La loi est rapidement votée à l'unanimité des députés[3].

Le délit de provocation publique à la haine raciale institué par l'article 1er de la loi de 1972 a été inséré à article 24 alinéa 5 de la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881[4]. La provocation peut être indirecte et, élément nouveau, ne nécessite pas d'être effectivement suivie d'effet pour être punissable.

La provocation publique à la haine est définie comme visant certaines personnes ou groupes de personnes « à raison de leur origine ou leur appartenance ou non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ». De cette manière, les personnes désignées sont protégées contre la diffamation et contre l'injure, privilège qui n'était accordé jusque là qu'aux corps constitués, armée, président[2]. Les peines encourues sont plus sévères que pour la diffamation ordinaire[2]...

2/ CHAPITRE IV : DES CRIMES ET DELITS COMMIS PAR LA VOIE DE LA PRESSE OU PAR TOUT AUTRE MOYEN DE PUBLICATION

    • Paragraphe 1er : Provocation aux crimes et délits.

Article 23 En savoir plus sur cet article...

Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l'écrit, de la parole ou de l'image vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards ou des affiches exposés au regard du public, soit par tout moyen de communication au public par voie électronique, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action, si la provocation a été suivie d'effet.

Cette disposition sera également applicable lorsque la provocation n'aura été suivie que d'une tentative de crime prévue par l'article 2 du code pénal.

Article 24 En savoir plus sur cet article...

Seront punis de cinq ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende ceux qui, par l'un des moyens énoncés à l'article précédent, auront directement provoqué, dans le cas où cette provocation n'aurait pas été suivie d'effet, à commettre l'une des infractions suivantes :

1° Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l'intégrité de la personne et les agressions sexuelles, définies par le livre II du code pénal ;

2° Les vols, les extorsions et les destructions, dégradations et détériorations volontaires dangereuses pour les personnes, définis par le livre III du code pénal.

Ceux qui, par les mêmes moyens, auront directement provoqué à l'un des crimes et délits portant atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation prévus par le titre Ier du livre IV du code pénal, seront punis des mêmes peines.

Seront punis de la même peine ceux qui, par l'un des moyens énoncés en l'article 23, auront fait l'apologie des crimes visés au premier alinéa, des crimes de guerre, des crimes contre l'humanité ou des crimes et délits de collaboration avec l'ennemi.

Seront punis des peines prévues par l'alinéa 1er ceux qui, par les mêmes moyens, auront provoqué directement aux actes de terrorisme prévus par le titre II du livre IV du code pénal, ou qui en auront fait l'apologie.

Tous cris ou chants séditieux proférés dans les lieux ou réunions publics seront punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 5° classe.

Ceux qui, par l'un des moyens énoncés à l'article 23, auront provoqué à la discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, seront punis d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende ou de l'une de ces deux peines seulement.

Seront punis des peines prévues à l'alinéa précédent ceux qui, par ces mêmes moyens, auront provoqué à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap ou auront provoqué, à l'égard des mêmes personnes, aux discriminations prévues par les articles 225-2 et 432-7 du code pénal.

En cas de condamnation pour l'un des faits prévus par les deux alinéas précédents, le tribunal pourra en outre ordonner :

1° Sauf lorsque la responsabilité de l'auteur de l'infraction est retenue sur le fondement de l'article 42 et du premier alinéa de l'article 43 de la présente loi ou des trois premiers alinéas de l'article 93-3 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, la privation des droits énumérés aux 2° et 3° de l'article 131-26 du code pénal pour une durée de cinq ans au plus ;

2° L'affichage ou la diffusion de la décision prononcée dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal.

Article 24 bis En savoir plus sur cet article...

Seront punis des peines prévues par le sixième alinéa de l'article 24 ceux qui auront contesté, par un des moyens énoncés à l'article 23, l'existence d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité tels qu'ils sont définis par l'article 6 du statut du tribunal militaire international annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945 et qui ont été commis soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de l'article 9 dudit statut, soit par une personne reconnue coupable de tels crimes par une juridiction française ou internationale.

Le tribunal pourra en outre ordonner :

1° L'affichage ou la diffusion de la décision prononcée dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal.

Article 25 (abrogé) En savoir plus sur cet article...

 

 




Lettre ouverte à Emmanuel MACRON

 

Monsieur,

Votre prénom signifie "Dieu avec nous" ! Sans doute ne le saviez-vous pas !

Et pourtant vous avez osé à Alger prononcer cette phrase scandaleuse :

"La colonisation fait partie de l'histoire Française. C'est un crime contre l'humanité ! C'est une vraie barbarie."

Le moins qu'on puisse dire est que cette injure publique portée à la France durant votre petit déplacement clientéliste de boutiquier électoral ne fait pas de vous un ami du Peuple Français que vous avez le 15 février trainé dans la boue et traité plus bas que terre !

Il n'excusera et ne pardonnera jamais jamais cette souillure inacceptable de "crime contre l'humanité" !"

Vos propos outranciers, génocidaires sont purement et simplement intolérables car vous falsifiez ignoblement l'histoire ; de même  lorsque vous prétendez qu'il n y a pas de culture Française pour vendre votre vivre ensemble en détruisant la France ancestrale !

Visiblement ou vous êtes un illettré ou vous êtes un menteur ! Dites donc la vérité, l'entière vérité !

Parlez des crimes odieux perpétrés par les Barbaresques avant 1830 !

Parlez d'une terre chrétienne dont les chrétiens ont été "génocidés" par des gens haineux de votre espèce !

Parlez du 5 juillet 1962 à Oran! ! Allez donc vous présenter en Algérie mais de grâce oubliez la France ! Vous êtes à jamais indigne de la moindre fonction publique dans notre pays, vous qui portez outrage au Peuple Français.! Alors, en d'autres temps, oui Toulon vous aurait montré la voie du bagne pour haute trahison !

Aussi, j'appelle chaque Français digne de ce nom à porter plainte contre vous pour injure publique à la France et à son Peuple.

Christian PIQUEMAL,
Président du Cercle de Citoyens patriotes

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Hommage au Gal BIGEARD

 

 




Message aux patriotes

 

 




Appel aux citoyens-patriotes !

Discours prononcé le 5 novembre 2016, lors du rassemblement patriotique, à Béziers.

 

Appel aux Citoyens Patriotes !

 

 

La France va mal, très mal… Elle s'enfonce peu à peu et sombre dans le désespoir, voire la désespérance… avant de tomber peut-être dans le déchirement et l'affrontement.

Notre pays est en perdition !

Minée par ses divisions et tentée par le renoncement à ce qu'elle fut, la France ne sait plus où elle va et aucun responsable politique n'est aujourd'hui capable de lui indiquer un chemin.

Depuis 30 à 40 ans, la classe politique dirigeante dans son ensemble, de droite comme de gauche, entraîne le déclin et la décadence de la France et provoque sa destruction progressive.

Elle refuse d’écouter le peuple et nie les réalités d'une nation à la dérive qui fuit le réel, s'enferme par lâcheté dans une nouvelle forme de soumission et de totalitarisme. Ce comportement provoque son discrédit et son rejet ainsi qu'une très forte abstention des citoyens.

La défaillance de l’État est patente. Tandis que la crise économique et sociale crée les conditions d'une fuite en avant redoutable et que l'insécurité se répand partout, dans les rues de nos villes comme dans nos campagnes, le déferlement migratoire sur l'Europe et la France détruit peu à peu notre cohésion nationale.

La menace islamique pèse sur notre avenir et la laïcité, principe majeur de notre vie en commun, se lézarde peu à peu. Les bouleversements d'un monde en mutation accélérée détruisent les repères et plongent notre pays dans l'angoisse et le désarroi.

Nous assistons à la perte des valeurs, des repères, à l'abandon de l'identité nationale, de l'histoire, de l'héritage, de la culture, des racines de la France, à l'oubli du passé et du destin commun.

Tout cela lié à une insécurité grandissante, un enseignement scolaire orienté, un chômage massif, une paupérisation croissante des citoyens, une désinformation systématique des médias, à la prééminence du politiquement correct et de la pensée unique, à la désagrégation de la famille, socle de la société, à l'affaiblissement du lien Armées Nation.

Nous constatons une immigration massive de peuplement et de remplacement, des abandons de souveraineté, une islamisation rampante et progressive.

L'arrivée récente et massive des migrants de Libye, Syrie, Irak, Soudan, Éthiopie, Érythrée, en Europe sur laquelle les Occidentaux et la France portent une véritable responsabilité, va provoquer une forte augmentation de la radicalisation islamiste et du communautarisme.

Cette catastrophe sans précédent dans l’histoire, pourtant particulièrement mouvementée, de la France se développe au nom du vivre ensemble, du communautarisme, du multiculturalisme. Mais une majorité de suicidaires et d'inconscients refuse de l’avouer et de l'admettre.

Il est pourtant clair que c’est le résultat direct du tsunami migratoire qui déferle sur notre malheureuse patrie.

Il en résulte le remplacement progressif et irrémédiable de la population de souche de notre pays en voie de « libanisation ». Ce véritable suicide collectif provoquera l’éclatement de notre nation, suivi d’une guerre « communautaire », comme celle qui détruit la Syrie aujourd’hui.

Au début de ce phénomène mortifère, notre « bon peuple » anesthésié, animé de bien-pensance répétait à l’envi : « ils » sont bien gentils, « ils » ne nous gênent pas, il faut bien les accueillir, « ils » n’ont rien chez eux…

Cela fut d’ailleurs vrai tant qu’«ils » n’étaient qu’une petite minorité, paisible et désireuse de s’intégrer. Maintenant, la situation a dramatiquement évolué : « ils » sont chez eux chez nous ! oui chez eux !

Certains d’entre eux, kalachnikov au poing et barbe en bataille, nous terrorisent. « Ils » sont en train de détruire notre identité, notre civilisation et notre culture et veulent nous imposer les leurs.

Agglutinés dans des zones ou des « jungles » de « non-droit » qui s’étendent chaque jour, « ils » y font la loi !

Notre « gouvernement » y fait lamentablement face par des incantations, aveu de son impuissance : surtout pas d’amalgame, tolérance, le vivre ensemble et aussi hélas appel à « l’identité heureuse », prônée par « Ali de Bordeaux », qui sera très probablement « notre » prochain président !

Partout le souci abusif de la repentance, du recul, de la contrition et du remords s'impose. Nous développons la détestation de notre mémoire, nous assistons à la perte de la fierté d'être Français.

La France des Lumières poursuit inexorablement son repli et son recul.

Pourtant ce ne sont pas les cris d’alarme qui ont manqué pour alerter nos dirigeants sur la montée des communautarismes et les risques de fracture de la société (graves émeutes de 2005 qui ont embrasé la France, attentats terroristes de 2012 (Merah à Toulouse et Montauban) ceux de Paris en Janvier et octobre 2015 au Bataclan, de Nice le 14 juillet 2016, de Saint Étienne du Rouvray. Au total 235 Morts…

Aujourd'hui, face à toutes ces dérives, il convient de défendre nos valeurs, nos symboles (le Drapeau, la Marseillaise, notre devise), la langue française, l'éducation, la laïcité et de rétablir la sécurité des concitoyens, de combattre les communautarismes et de tarir la principale source des migrations.

Nous devons tout faire pour stopper la descente aux enfers, retrouver la grandeur de la France, dire Non à la repentance, à la soumission et Oui à la reconquête !

Les partis, enfermés dans leurs jeux claniques et leurs concurrences d'intérêts, ne sont plus à mêmes de remplir leur rôle constitutionnel qui est de concourir à l'expression de la démocratie.

Je le dis: C'EST DE VOUS, C' EST DE NOUS QUE VIENDRA LE SALUT !

N'attendez pas le redressement de ceux qui nous ont menés aux bords de l'abîme. Sans nous, ce qu'ils n'ont pas su faire ou pas voulu faire hier, ils ne le feront pas davantage demain.

C'est par la mobilisation des énergies civiques que nous nous retrouverons, fiers de ce que nous sommes et de ce que l'Histoire comme la volonté de ceux qui nous ont précédés a bâti. C'est par la mobilisation des énergies, que nous renouerons avec le destin d'une France aux mille atouts aujourd'hui enfouis, une France fidèle à elle même mais ouverte sur le monde, et fidèle à ses alliances occidentales. C'est par notre action militante, déterminée et empreinte d'une volonté sans faille, que nous pèserons et ferons entendre la voix du Pays.

Non, il n'existe pas de fatalité du déclin. Il n'y a de fatalité que dans le renoncement.

Patriotes, c'est à vous que je m'adresse aujourd'hui. D'où que vous veniez, quels que soient votre origine, vos convictions religieuses ou philosophiques, vos choix politiques et vos parcours, rejoignez nous! Ensemble formons la grande chaîne de l'unité nationale et civique au dessus des partis avec pour but unique le salut de la France et son rayonnement dans le monde.

A présent, nous le savons tous, il est temps de serrer les rangs et de s'unir pour ne pas subir.

Oui, j'en suis convaincu, du plus profond de la Nation jaillira toujours une flamme que rien, ni personne ne pourra jamais éteindre. Aussi, malgré son affaiblissement, la France vit toujours et va se réveiller.

Alors, je le répète, rejoignez-nous pour réussir la survie de notre beau pays et lui redonner sa fierté et son honneur !

Pour le sauver et lui conserver son identité, le seul recours est de le maintenir debout.

Oui, je vous le clame, la France qui s'aime vous attend ! Que tous les Patriotes fiers d'être français s'unissent pour constituer le ferment, le ciment, la clé de voûte d'une France qui a longtemps été le phare du monde et qui doit le redevenir.

Alors Debout La France, Debout les Patriotes ! Parce que c'est Debout que l'on écrit l'Histoire !

Et pour toujours ! Vive la France.

Général Christian PIQUEMAL
Président du Cercle de "Citoyens-Patriotes"

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La police dans la rue !

 

Communiqué du 20 octobre 2016.

Suite à l'attaque violente et sauvage au cocktail Molotov, perpétrée par des jeunes sur un véhicule de police à Viry Chatillon le 8 octobre - attaque pour tuer des  "keufs" disons-le clairement - les policiers manifestent dans de nombreuses villes et affichent leur colère légitime, leur exaspération et leur ras le bol. Oui, cette agression scandaleuse a été la goutte d'eau qui a fait déborder le vase…

Après deux nuits de manifestation, ils ne lâchent rien et veulent aller jusqu'au bout. Leur mouvement  et la mobilisation s'étendent dans toute la France. Leur mécontentement ne faiblit pas !

Des mouvements organisés se sont notamment tenus mercredi 19 octobre à Toulouse, Bordeaux, Nancy, Toulon, Nice, Marseille et Lyon.

Un nouveau rassemblement est prévu jeudi soir 20 octobre à Lyon après des incidents survenus durant la nuit dans la banlieue sensible de Vénissieux. Une quarantaine de jeunes s'en sont pris à des policiers, leur jetant pierres, pavés et boules de pétanque, ainsi que des cocktails Molotov qui n'ont toutefois pas fait de blessés.

Face à ces attaques répétées, indignation, rage et  courroux s'amplifient dans les rangs  des forces de l'ordre.

Aussi, les Patriotes conscients des difficultés rencontrées  apportent  soutien sans réserve,  considération, estime et admiration à tous les policiers chargés d'assurer  la sécurité des Citoyens.

Pour l'exprimer avec force et détermination, hier soir entre 23H30 et minuit, quelques membres du CCP avec moi, se sont rendus au Vieux-Port à Marseille vers minuit pour apporter leur solidarité, leur réconfort indéfectible, leur appui  à tous les policiers qui manifestaient contre les menaces de sanction, la faiblesse des effectifs, la vétusté du matériel, les missions trop importantes, les ordres pour ne pas intervenir dans certains quartiers,  l'emploi  excessif, les risques considérables en service (3300 fonctionnaires de police blessés lors du premier semestre 2016).

Les policiers ont particulièrement apprécié et salué notre action.  Sur FR3, j'ai été interviewé et ai pu donner les raisons de notre présence et dire que nous soutenions la légitimité de la réaction forte et des revendications des policiers.

Seront-ils entendus par leur hiérarchie et le gouvernement ? Nous le souhaitons vivement. Mais rien, dans le contexte actuel très dégradé de la situation de la France, ne permet de le garantir !

Quand la police est dans la rue pour afficher sa grogne, la République est au plus mal !

Christian PIQUEMAL, Président du CCP




De l’attentat du 26 juillet

La France à nouveau frappée par le terrorisme islamiste barbare….

Après le Bataclan (130 morts et 230 blessés) le 13 novembre 2015, Nice (84 morts et 300 blessés) le 14 juillet 2016, le Père Jacques Hamel  85 ans a été égorgé mardi 26 juillet matin lors d’une prise d’otages dans son église de Saint-Étienne-du-Rouvray, près de Rouen,  alors qu'il célébrait la messe. Un autre otage a été grièvement blessé.

Comme à Paris et à Nice, cet odieux et ignoble attentat  a été revendiqué par l’organisation État islamique (EI) et perpétré par deux djihadistes dont l’un avait été mis en examen  pour association de malfaiteurs en lien avec une entreprise terroriste et placé en détention provisoire, avant d’être libéré sous bracelet électronique.

Alors qu'après la tuerie les terroristes tentaient de sortir de l’Église, les policiers de la Brigade de Recherche et d’Intervention (BRI) de Rouen et de la Brigade anti-criminalité (BAC) locale  les ont abattus. Nous les félicitons pour leur courage et leur efficacité.

Ce nouvel attentat suscite la consternation, la colère et l'indignation. Homme bon, simple, doux, profondément humain, le Père Hamel,  apprécié par tous,  a payé de sa vie son engagement total.

Manifestement les terroristes islamistes s'en prennent à la fois à la France laïque et à la France catholique. Il devenait hélas logique que, tôt ou tard, un prêtre en fût la victime. Après la tentative manquée à Villejuif (Val-de-Marne) en 2015, malheureusement  l'attentat, près de Rouen, a réussi.

Ce nouvel attentat ne peut que radicaliser l'opinion publique déjà profondément choquée et déstabilisée par  le carnage de Nice.

Il convient que les pouvoirs publics prennent la mesure de la guerre qui se déroule sur notre sol et  assurent de manière impérative la sécurité légitime des Français.

Les paroles, les engagements ne suffisent plus. Seules des actions concrètes et fortes peuvent restaurer la confiance des citoyens et abattre le terrorisme islamiste. Le code pénal actuel adapté au temps de paix ne convient plus quand le pays est en guerre. Il faut donc le modifier très vite. D'autres mesures, compatibles avec l'état de droit, peuvent et doivent être prises rapidement.

Aujourd'hui la France menacée et frappée dans sa chair doit réagir vite pour éradiquer le fléau du terrorisme islamiste et éliminer les tueurs potentiels aux ordres de L’État islamique.

Puisque la France est en guerre, il faut désigner clairement l'ennemi et le vaincre. Tous les moyens humains et matériels doivent être déployés pour y parvenir.

Que tous les Patriotes du CCP soient vigilants et prêts à défendre notre pays en péril mortel.

Face au terrorisme aveugle, nous devons résister et nous défendre. Soyons prêts !

Christian PIQUEMAL,
Président du CCP

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Remerciements

Chers amis,

Avec du recul et une semaine après le procès de Boulogne du 12 mai, je tiens à exprimer tous mes remerciements les plus vifs à tous ceux qui de différentes manières  (mail, lettre, texto, téléphone) m'ont exprimé  soutien sans faille,  solidarité et amitié après mon arrestation du 6 février à Calais.

Très touché par toutes ces marques de camaraderie, de générosité, de sympathie, je dis à tous combien  tous ces gestes délicats  m'ont comblé et apporté une aide précieuse et appréciée.

Aussi, je souhaite vous témoigner ma profonde gratitude et toute ma reconnaissance.

Si les hasards de la vie y consentent, j'espère avoir le plaisir de vous rencontrer à l'avenir.

Avec l'expression de ma fidèle amitié, de mon total attachement et de mon amicale considération.

Christian PIQUEMAL
Président du Cercle de Citoyens Patriotes